jeudi, avril 18, 2024

Hôtellerie-Restauration – AC-BORDEAUX

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Transformation du Lycée Professionnel

 

QUELQUES REFERENCES REGLEMENTAIRES Texte n° Date Date de publication au JO/BOEN
Découverte des métiers au collège MENE2312737N NDS  23/05/2023 25/05/2023 
Bureau des entreprises  MENE2311700C Circulaire 24/05/2023 25/05/2023 
Arrêté du 31 mai 2023 portant diverses mesures en matière de certification qualité des organismes de formation MTRD2314526A Arrêté 12 31/05/2023 08/06/2023
Décret n° 2023-408 du 26 mai 2023 relatif à l’expérimentation permettant la conclusion de contrats de professionnalisation associant des actions de validation des acquis de l’expérience MTRD2310367D Décret 2023-408 26/05/2023 27/05/2023
Décret n° 2023-606 du 15 juillet 2023 relatif aux modalités d’affectation et de gestion du solde de la taxe d’apprentissage MENE2233991D Décret 2023-606 15/07/2023 16/07/2023
Décret n° 2023-607 du 15 juillet 2023 portant diverses dispositions relatives au versement et à la répartition du solde de la taxe d’apprentissage MENE2233992D Décret 2023-607 15/07/2023 16/07/2023
Décret n° 2023-626 du 19 juillet 2023 modifiant le décret n° 2021-276 du 12 mars 2021 instituant une prime d’attractivité pour certains personnels enseignants et d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale ainsi que pour certains psychologues de l’éducation nationale MENH2318573D Décret 2023-626 19/07/2023 20/07/2023
Décret n° 2023-627 du 19 juillet 2023 portant création d’une part fonctionnelle au sein de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves et de l’indemnité de suivi et d’accompagnement des élèves MENH2319965D Décret 2023-627 19/07/2023 20/07/2023
Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 12 mars 2021 fixant le montant annuel de la prime d’attractivité pour certains personnels enseignants et d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale ainsi que pour certains psychologues de l’éducation nationale MENH2318567A Arrêté 30 19/07/2023 20/07/2023
Arrêté du 19 juillet 2023 fixant les montants de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves et de l’indemnité de suivi et d’accompagnement des élèves et précisant les missions ouvrant droit à la part fonctionnelle de ces deux indemnités MENH2319966A Arrêté 31 19/07/2023 20/07/2023
Arrêté du 13 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2015 fixant les taux de l’indemnité de responsabilité créée en faveur des personnels enseignants exerçant les fonctions de directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques MENH2319427A Arrêté 33 13/12/2023 21/07/2023
Arrêté du 18 juillet 2023 relatif au parcours Ambition emploi MENE2318171A Arrêté 20 18/07/2023 28/07/2023
Part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels MENH2320037N NDS
Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage, sa place dans les collèges d’inspecteurs et rôle de l’inspecteur-coordonnateur MENE2310972C Circulaire
Parcours Tous droits ouverts MENE2315401C Circulaire
Décret n° 2023-763 du 10 août 2023 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives au label « Lycée des métiers » MENE2319577D Décret 2023-763 12/08/2023 10/08/2023
Décret n° 2023-764 du 11 août 2023 portant dispositions particulières relatives à la mise en œuvre de la part fonctionnelle au sein de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves et de l’indemnité de suivi et d’accompagnement des élèves allouées aux maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat MENF2312026D Décret 2023-764 12/08/2023 11/08/2023
Décret n° 2023-765 du 11 août 2023 relatif au versement d’une allocation en faveur des lycéens de la voie professionnelle dans le cadre de la valorisation des périodes de formation en milieu professionnel MENE2319039D Décret 2023-765 12/08/2023 11/08/2023
Arrêté du 11 août 2023 déterminant les montants et les conditions de versement de l’allocation aux lycéens de la voie professionnelle engagés dans des périodes de formation en milieu professionnel MENE2319040A Arrêté 11 12/08/2023 11/08/2023
Décret n° 2023-824 du 25 août 2023 remplaçant l’intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l’intitulé « certificat de spécialisation » MENE2320610D Décret 5 25/08/2023 27/08/2023
Arrêté du 25 août 2023 remplaçant l’intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l’intitulé « certificat de spécialisation » MENE2320603A Arrêté 6 25/08/2023 27/08/2023
Décret n° 2023-850 du 31 août 2023 relatif au fonds académique de mutualisation des ressources de l’apprentissage et de la formation continue MENE2319041D Décret 2023-850 31/08/2023 01/09/2023
Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 14 mai 2014 relatif aux fonds académiques de mutualisation des ressources de l’apprentissage et de la formation continue MENF2320236A Arrêté 24 12/09/2023 15/09/2023
La page de référence eduscol

Un bureau des entreprises dans chaque lycée professionnel

 

le support de présentation projeté lors du webinaire
la foire aux questions (FAQ) issue du webinaire.