Bibliographie justice en Béarn

Bibliographie justice en Béarn   La justice«  dansLa Documentation Française, cahier français, N°251,  mai- juin 1991 La justice en France, P.U.F., Paris, N°612, 6° édition, 1999 La justice de l’épuration à la fin de la Seconde Guerre mondiale Collection « Histoire de la justice » La Documentation française Association française pour l’histoire de la justice Denis Salas, Alain …

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Biographies justice en Béarn

Biographies justice en Béarn   GASTON IV DE FOIX-BEARN 1436-1472 Il s’installe en Béarn en 1461. Par l’ordonnance du 24 septembre 1464, il transfert la capitale du Béarn d’Orthez à Pau où il installe le tribunal du Sénéchal.     Armoiries de Gaston IV Armoiries après son mariage avec Eléonore d’Aragon, héritière de Navarre   …

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Lexique élèves justice en Béarn

Lexique élèves justice en Béarn    HISTOIRE HISTOIRE DES ARTS JUSTICE  ACCUSATEUR PUBLIC : Sous la Révolution, magistrat élu par les citoyens, chargé de présenter l’acte d’accusation lors d’un procès criminel. Il représente le Ministère public et intervient au nom de la société. Les accusateurs publiques sont supprimés le 13 décembre 1799 et remplacés par les procureurs de …

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Lexique enseignants justice en Béarn

Lexique enseignants justice en Béarn   Chancellerie De la Grande chancellerie relèvent diverses chancelleries du royaume où se scellaient les actes et lettres émanés du roi. La grande chancellerie accompagne toujours le roi et son ressort s’étend à tout le royaume. Les édits, déclarations, lettres d’anoblissement, de légitimation, de naturalisation, d’abolition, de privilèges pour l’impression …

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Sitographie justice en Béarn

Sitographie justice en Béarn   Sites officiels : http://www.justice.gouv.fr http://www.senat.fr http://www.legifrance.gouv.fr http://musée-prisons.justice.gouv.fr http://www.enfantsenjustice.fr http://www.archives.cg64.fr Autres : http://www.criminocorpus.cnrs.fr http://www.histoire-image.org

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