Circulaire de rentrée 2019 – Note de service n° 2019-087 du 28-5-2019 : École inclusive
Pour une École inclusive : L’article 24 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées (2006)
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Loi « Refondation de l’école »
Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation
Charte de la laïcité à l’école
Interdiction du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Dès la rentrée scolaire 2018, l’utilisation des téléphones mobiles est interdite dans l’enceinte des écoles et des collèges. Cette mesure
Read moreCirculaire n° 76-263 du 24 août 1976
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Read moreActions pédagogiques
Note du 6 novembre 1997 Note du 6 novembre 1997 (Education nationale, Recherche et Technologie ; Enseignement scolaire) Actions pédagogiques sur
Read moreActivités citoyennes
ACTIVITÉS CITOYENNES. Note de service N°2002-259 du 20-11-2002. ACTIVITÉS CITOYENNES L’engagement des jeunes NOR : MENE0202698N RLR : 554-2 NOTE DE SERVICE
Read moreEducation citoyenneté
Circulaire n°96-103 du 15 avril 1996 Circulaire n°96-103 du 15 avril 1996 (Education nationale, Enseignement supérieur et Recherche : Lycées et
Read moreInstruction civique et morale
INSTRUCTION CIVIQUE ET MORALE – Education à la citoyenneté dans l’enseignement primaire et l’enseignement secondaire INSTRUCTION CIVIQUE ET MORALE –
Read moreViolences sexuelles
Circulaire n°97-175 du 26 août 1997 :Violences Sexuelles Circulaire n°97-175 du 26 août 1997 (Education nationale, Recherche et Technologie ; Enseignement
Read moreSanté scolaire
Orientations pour l’éducation à la santé à l’école et au collège. SANTE SCOLAIRE – Orientations pour l’éducation à la santé
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Missions et ORS des enseignants du 2nd degré
Circulaire n° 2015-057 du 29-4-2015Application des décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014 Vous trouverez dans cet article, la circulaire
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