Modalités d’évaluation des élèves dans le cadre du CCF ou des épreuves ponctuelles et le processus d’organisation de la session 2027

Un guide académique a été créé pour vous apporter toutes les informations relatives à l’organisation des épreuves d’éducation physique et sportive des examens pour la session 2027.

Au sein d’un document unique, sont ainsi référencés tous les éléments règlementaires et organisationnels pour l’ensemble des examens (BAC GT, BAC PRO, CAP) et relatifs à l’évaluation de :

• l’enseignement obligatoire de l’EPS :
  – dans le cadre du Contrôle en Cours de Formation (CCF)
  – dans le cadre de l’examen ponctuel terminal
  
• l’enseignement optionnel de l’EPS :
  – dans le cadre du Contrôle en Cours de Formation (CCF)
  – dans le cadre de l’examen ponctuel terminal

Ce document vient en complément des documents transmis par les bureaux d’organisation de la Division des Examens et Concours (DEC) qui seront transmis au fil de l’année.

Nous vous rappelons que, conformément au code de l’éducation – D911-31 : « est considéré comme une charge d’emploi, l’obligation pour les personnels des établissements d’enseignement relevant du ministère de l’éducation nationale de participer aux jurys d’examen et concours pour lesquels ils sont qualifiés par leur titre ou emplois ». En conséquence, TOUS les professeurs d’éducation physique et sportive sont susceptibles d’être mobilisés en tant qu’examinateur.

Tous les enseignants qui n’auront pas été pré désignés et/ou convoqués pour participer aux examens sont dits « examinateurs de réserve » ; ils peuvent être sollicités et doivent prendre les dispositions nécessaires pendant la période des examens.

Les missions concernant les examens restent prioritaires sur toutes autres actions (projet pédagogique, sortie ou voyage scolaire, formation…) et nous vous remercions d’avoir une vigilance toute particulière sur les dates des épreuves ponctuelles, au sein desquelles tout enseignant (collège ou lycée) peut être mobilisé.