Sécurité et responsabilité

Vous trouverez dans cette rubrique, les textes officiels concernant :

• La sécurité des élèves : pratique des APSA (Note de service du 9 mars 94).
  • Note de service 94-116 du 9 mars 1994

• Les risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire, la responsabilité des enseignants (BO du 09 septembre 2004).
  • Circulaire no 2004-138 du 13 juillet 2004
• Les sorties et voyages scolaires.
  • Circulaire 2011-117 du 3-8-2011 – Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
  • Circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013 – Transport et encadrement des élèves sorties et voyages scolaires 1er et 2nd degrés

• L’enseignement de la natation (Circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017).
  • Enseignement de la natation – Circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017