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Comment utiliser des œuvres dans un cadre pédagogique?
Pour comprendre la notion d’exception pédagogique en France et connaître les critères qui permettent d’utiliser des œuvres soumises au droit d’auteur dans un cadre éducatif, Eduscol met à votre disposition des protocoles et répond à cette question de l’exception pédagogique sur sa page dédiée.