Protocole anti-Covid de niveau 2 maintenu pour les collèges et lycées (niveau 2 de nouveau actualisé pour les écoles ) sur l’ensemble du territoire métropolitain (Article actualisé le 17 janvier 2022)

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  • A ce jour, protocole de niveau 2 sur l’ensemble du territoire métropolitain pour les établissements du second degré et du 1er degré.

La FAQ du 17 février 2022 (à télécharger en fin d’article) est celle en vigueur.

A propos des modifications qui touchent ou peuvent toucher particulièrement l’EPS :

  • À partir du 21 février 2022 : des mesures d’allègement du protocole sanitaire dans les écoles entrent en vigueur pour la rentrée scolaire de chaque zone, [dès le 28 février pour la zone A (Bordeaux)]. Les écoles primaires passent au niveau 2 du protocole : le port du masque n’est plus obligatoire en extérieur, le sport en intérieur peut reprendre sans masque, à l’exception des sports de contact, et le brassage est limité par niveau et non plus par classe. L’attestation sur l’honneur qui certifie que l’enfant a bien effectué un autotest n’est plus exigée.

    À partir du 28 février 2022, lorsqu’il y aura un élève malade, ses camarades de classe devront uniquement effectuer un autotest à J+2 et non plus 3 autotests (J0, J2 et J4).

  • Pour les groupes scolaires et périscolaires, aucun passe sanitaire ou vaccinal n’est à présenter par les élèves et les adultes qui les encadrent (enseignants, accompagnateurs) dans le cadre des activités scolaires ou périscolaires lorsqu’elles ont lieu de manière habituelle dans un établissement distinct de l’établissement scolaire et soumis à passe sanitaire (piscine, gymnase, stade, conservatoire…).
  • Lorsque les groupes scolaires ou périscolaires se rendent de manière ponctuelle, dans le cadre d’une sortie scolaire ou d’un voyage, dans un établissement soumis aux passes deux cas de figure sont à distinguer :
    • Soit l’établissement réserve un lieu ou un créneau horaire dédié au public scolaire et périscolaire, alors ni les élèves ni les personnels et accompagnateurs ne seront soumis aux passes sanitaire et vaccinal ;
    • Soit l’activité prévue implique un brassage avec d’autres usagers. Le passe sanitaire, pour les élèves âgés entre 12 et 15 ans, ou le passe vaccinal, pour les élèves âgés de 16 ans et plus ainsi que les personnels et accompagnateurs, sera alors exigé.

Les déplacements de longue distance réalisés, par exemple, dans un bus spécialement affrété pour une sortie scolaire, ne sont en revanche pas soumis à présentation du passe sanitaire pour les élèves âgés entre 12 et 15 ans, ou le passe vaccinal pour les élèves âgés de 16 ans et plus ainsi que les personnels et accompagnateurs.

Les équipements sportifs des collectivités territoriales peuvent être utilisés pour la pratique des activités physiques et sportives sur le temps scolaire

L’usage des vestiaires pour l’EPS est autorisé, dans le respect des mesures sanitaires en vigueur et en portant une attention particulière à l’aération des locaux. Il convient de privilégier l’usage des vestiaires individuels lorsque cela est possible.

Les activités des associations sportives scolaires (UNSS, UGSEL) sont des activités physiques et sportives volontaires des élèves et constituent une composante de l’éducation physique et sportive (article L 552-1 du code de l’éducation). Elles sont donc soumises aux mêmes règles que l’EPS en ce qui concerne les passes sanitaire et vaccinal et doivent respecter le même protocole sanitaire, y compris pour les compétitions sportives. Lorsque ces compétitions sont ouvertes au public et qu’elles se déroulent dans un établissement sportif soumis à passe sanitaire (pour les 12-15 ans) ou vaccinal (pour les 16 ans et plus), la présentation de ce dernier est requise.

Les associations sportives sont soumises au protocole sanitaire en vigueur dans les établissements scolaires. Lorsque le niveau 2 / niveau jaune du protocole s’applique, la limitation du brassage doit être effectuée par niveau.

Les sorties scolaires sans hébergement et voyages scolaires avec nuitée(s) ne sont pas interdits. Ils doivent être organisés dans le strict respect des conditions sanitaires et de sécurité.

Si certaines dispositions du protocole de l’établissement d’accueil sont moins strictes que celles du cadre sanitaire applicable à l’école ou l’établissement scolaire, alors ce sont les dispositions du cadre sanitaire de l’éducation nationale qui s’appliquent. Les établissements veilleront également à informer les parents de la nécessité pour leurs enfants de respecter les exigences sanitaires liées aux sorties ou voyages scolaires (passe sanitaire pour les élèves âgés entre 12 et 15 ans et passe vaccinal pour les élèves âgés de 16 ans et plus notamment lors de déplacements longue distance).

Ces informations et préconisations seront régulièrement actualisées en fonction de leur évolution.

Protocole sanitaire à l’école sur le site du ministère en suivant le lien : https://www.education.gouv.fr/covid19-quel-protocole-sanitaire-s-applique-pour-les-ecoles-et-etablissements-de-mon-departement-325535

Foire Aux Questions (FAQ) : Foire aux Questions (FAQ) Mise à jour le 17 février 2022