Protocole anti-Covid de niveau 2 maintenu pour les collèges et lycées (niveau 3 pour les écoles ) sur l’ensemble du territoire métropolitain (Article actualisé le 25 janvier 2022)

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  • A ce jour, protocole de niveau 2 sur l’ensemble du territoire métropolitain pour les établissements du second degré et protocole de niveau 3 pour le 1er degré.

La FAQ du 25 janvier 2022 (à télécharger en fin d’article) est celle en vigueur.

A propos des modifications qui touchent ou peuvent toucher particulièrement l’EPS :

  • Pour les groupes scolaires et périscolaires, aucun passe sanitaire ou vaccinal n’est à présenter par les élèves et les adultes qui les encadrent (enseignants, accompagnateurs) dans le cadre des activités scolaires ou périscolaires lorsqu’elles ont lieu de manière habituelle dans un établissement distinct de l’établissement scolaire et soumis à passe sanitaire (piscine, gymnase, stade, conservatoire…).
  • Lorsque les groupes scolaires ou périscolaires se rendent de manière ponctuelle, dans le cadre d’une sortie scolaire ou d’un voyage, dans un établissement soumis aux passes deux cas de figure sont à distinguer :
    • Soit l’établissement réserve un lieu ou un créneau horaire dédié au public scolaire et périscolaire, alors ni les élèves ni les personnels et accompagnateurs ne seront soumis aux passes sanitaire et vaccinal ;
    • Soit l’activité prévue implique un brassage avec d’autres usagers. Le passe sanitaire, pour les élèves âgés entre 12 et 15 ans, ou le passe vaccinal, pour les élèves âgés de 16 ans et plus ainsi que les personnels et accompagnateurs, sera alors exigé.

Les déplacements de longue distance réalisés, par exemple, dans un bus spécialement affrété pour une sortie scolaire, ne sont en revanche pas soumis à présentation du passe sanitaire pour les élèves âgés entre 12 et 15 ans, ou le passe vaccinal pour les élèves âgés de 16 ans et plus ainsi que les personnels et accompagnateurs.

Les équipements sportifs des collectivités territoriales peuvent être utilisés pour la pratique des activités physiques et sportives sur le temps scolaire.
Toutefois, depuis début janvier 2022, seules des activités de faible intensité compatibles avec le port du masque sont recommandées dans les espaces intérieurs compte tenu de la très forte circulation du virus pour les élèves des écoles. Les activités physiques et sportives en piscine couverte sont suspendues pour les écoliers. Pour les collégiens et les lycéens, compte tenu de la situation épidémique depuis janvier 2022, il est recommandé dans la mesure du possible de privilégier les activités physiques et sportives en extérieur. Lorsque la pratique en extérieur n’est pas possible, des activités compatibles avec les règles de distanciation doivent être privilégiées. Les activités physiques et sportives en piscine couverte sont possibles pour ces élèves lorsque les conditions d’accueil à la piscine permettent le strict respect des règles sanitaires. Les règles fixées par le protocole de l’éducation nationale s’appliquent à ces activités.

L’usage des vestiaires pour l’EPS est autorisé, dans le respect des mesures sanitaires en vigueur et en portant une attention particulière à l’aération des locaux. Il convient de privilégier l’usage des vestiaires individuels lorsque cela est possible.

Les activités des associations sportives scolaires (UNSS, UGSEL) sont des activités physiques et sportives volontaires des élèves et constituent une composante de l’éducation physique et sportive (article L 552-1 du code de l’éducation). Elles sont donc soumises aux mêmes règles que l’EPS en ce qui concerne les passes sanitaire et vaccinal et doivent respecter le même protocole sanitaire, y compris pour les compétitions sportives. Lorsque ces compétitions sont ouvertes au public et qu’elles se déroulent dans un établissement sportif soumis à passe sanitaire (pour les 12-15 ans) ou vaccinal (pour les 16 ans et plus), la présentation de ce dernier est requise.

Les associations sportives sont soumises au protocole sanitaire en vigueur dans les établissements scolaires. Lorsque le niveau 2 / niveau jaune du protocole s’applique, la limitation du brassage doit être effectuée par niveau.

En cas de survenue d’un cas confirmé parmi les élèves membres de l’association sportive, l’identification des contacts à risque est réalisée parmi les élèves qui s’entraînent avec le cas confirmé

Les sorties scolaires sans hébergement et voyages scolaires avec nuitée(s) ne sont pas interdits. Ils doivent être organisés dans le strict respect des conditions sanitaires et de sécurité.

Si certaines dispositions du protocole de l’établissement d’accueil sont moins strictes que celles du cadre sanitaire applicable à l’école ou l’établissement scolaire, alors ce sont les dispositions du cadre sanitaire de l’éducation nationale qui s’appliquent. Les établissements veilleront également à informer les parents de la nécessité pour leurs enfants de respecter les exigences sanitaires liées aux sorties ou voyages scolaires (passe sanitaire pour les élèves âgés entre 12 et 15 ans et passe vaccinal pour les élèves âgés de 16 ans et plus notamment lors de déplacements longue distance).
S’agissant des voyages scolaires, il est conseillé de les reporter dans la mesure du possible.

Ces informations et préconisations seront régulièrement actualisées en fonction de leur évolution.

Protocole sanitaire à l’école sur le site du ministère en suivant le lien : https://www.education.gouv.fr/covid19-quel-protocole-sanitaire-s-applique-pour-les-ecoles-et-etablissements-de-mon-departement-325535

Foire Aux Questions (FAQ) : Foire aux Questions (FAQ) Mise à jour le 25 janvier 2022